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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUX JAMBONS FRANCAIS
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Cordon Bleu Marine
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cordon Bleu Marine
AUX JAMBONS FRANCAIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98731936
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Cordon Bleu Marine

Déposée le 4 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) AUX JAMBONS FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cordon Bleu Marine »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUX JAMBONS FRANCAIS domicilié(e) 43 Rue Bas Marin, Zone de Senia, Thiais, 94154 RUNGIS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 058 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUX JAMBONS FRANCAIS Monsieur Jacky PALLU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

AUX JAMBONS FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : QUENELLES DE BROCHET DU CHEF LYONNAIS , AUX JAMBONS FRANCAIS , (Marque figurative) , JF , AJF AUX JAMBONS FRANCAIS LE FABRICANT QUI S'ENGAGE POUR LES VRAIS CHARCUTIERS-TRAITEURS , L'ILE AUX SAVEURS , JF , AUX JAMBONS FRANCAIS , JAMBON JOUET , AJF PARTENAIRE DES PROFESSIONNELS DU GOÛT Le fabricant qui s'engage pour votre réputation et votre marge


AUX JAMBONS FRANCAIS (S.A.) - 43 Rue Bas Marin, Zone de Senia, Thiais, 94154 RUNGIS cedex - France - SIREN 552058455


AUX JAMBONS FRANCAIS Monsieur Jacky PALLU - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°354049 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 6 octobre 1998 - Retrait partiel n°263724 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 26 janvier 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°294142 - Publication au BOPI 2000-01-26

Inscription le 12 mai 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°277345 - Publication au BOPI 1999-05-12

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Charcuterie, salaisons, toutes conserves alimentaires en général, et conserves de plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.